Mentions légales

Mentions légales

Ce site est édité par Keolis Grand Bassin de Bourg-en-Bresse dont le siège social est situé 8 rue Jean Gutenberg à Bourg-en-Bresse.

Numéro de téléphone : 04 74 45 05 06 au prix d’une communication locale.

 

Adresse e-mail : info@rubis.grandbourg.fr

 

Keolis Grand Bassin de Bourg-en-Bresse
Société par actions simplifiée au capital de 200 000 € - au Registre du Commerce de Bourg-en-Bresse sous le numéro 833 908 999 - SIRET 833 908 999 00026 - APE 4931Z - N° TVA Intracommunautaire : FR09 833 908 999

 

Directeur de la publication : Nolwenn DUFAY

 

Responsable de la rédaction : Aurélie SOUCHON

 

Crédits photographiques :
Tous éléments, marques, textes, photos, images fixes ou animées, visuels ou designs graphiques publiés sur le Site rubis.grandbourg.fr sont la propriété de Grand Bourg Agglomération ou de Keolis Grand Bassin de Bourg-en-Bresse et sont sujets au droit d’auteur.

 

Hébergement : 
Ce site est hébergé par Google Compute Engine 
https://cloud.google.com/compute/

Données hébergées dans un pays membre de l'union européenne

Site internet réalisé par Instant System
Mail : contact@instant-system.com
Web : http://www.instant-system.com/

 

 

Conditions générales du site

 

ADHÉSION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Toute consultation des pages du site subséquente à la présente page emporte acceptation par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.

 

 

ACCÈS AU SITE

L’éditeur se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.

 

 

RESPONSABILITES ET GARANTIES POUR L'UTILISATION DU SITE

L’éditeur ne garantit pas que le site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par l’éditeur. 

L’éditeur ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations de ce site et se réserve le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable. 

En aucun cas, l’éditeur ou tout tiers mentionné sur ce site, ne pourront être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation de ce site ou de sites reliés à ce site, ou imputables à des documents contenus dans ce site. 

L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu et ne pourra pas engager la responsabilité de l’éditeur.

L'internaute reconnaît connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. 

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de reproduction sont réservés. Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Seul est autorisé l'usage d'une partie non substantielle du site à des fins strictement privées et non commerciales.

L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Editeur.

Share on facebook
Share on twitter
Share on email